Un cadastre moderne est au coeur de la bonne gouvernance du foncier

cadaste

Dans sa préface du livre publié par ESRI Press Academic , Land Administration for sustainable development , Jack Dangermond President d’ESRI écrit, soulignant le rôle d’un cadastre moderne dans la bonne gouvernance du foncier (http://esripress.esri.com/display/index.cfm?fuseaction=display&websiteID=165):

“The book, by renowned experts in the field Ian Williamson and Stig Enemark, and their coauthors Jude Wallace and Abbas Rajabifard, chronicles how land administration systems have evolved from linking cadastral land records to demonstrating their inherent power for sharing spatial information that can change the world. Advances in spatially based technologies have helped land administration systems to bring about development that is just, equitable, and ultimately sustainable”.

Dans un monde globalisé évoluant vers des sociétés et économies du savoir, l’information Géographique joue un très grand rôle, tel que démontré dans la publication de la FIG : Spatially Enabled Society (SES) (http://www.fig.net/pub/figpub/pub58/figpub58.pdf):

La publication traite des piliers pour réaliser la vision SES à savoir :

1- le cadre légal supportant la structure institutionnelle de partage découverte et accès aux données, le concept l’intégration des données multi sources et interopérabilité, l’infrastructure de positionnement

2. le concept d’intégration de données multi sources et interopérabilité

3. Une infrastructure de positionnement pour bénéficier des possibilités de précisions disponibles

4. Une Infrastructure de données spatiales pour faciliter le partage de données, réduire les duplications et lier les producteurs , fournisseurs , aux utilisateurs sur la base de buts communs

5. L’information sur la propriété comme sujet dominant entre le gouvernement, le secteur des affaires, et les citoyens a propos des ressources foncières et l’eau

6. Données et information afin de respecter les principes de base pour accroître disponibilité et l’interopérabilité de données librement réutilisables a partir de différents acteurs et secteurs.

Le comité du programme de la journée de l’IGT à Mohamedia le 14 décembre 2013, consacrée à la bonne gouvernance du foncier : Enjeux et défis , a fourni un grand effort pour mettre un programme riche sur le sujet.

On espère que la participation des IGT sera massive et les débats fructueux , pour aboutir des recommandations visant à sortir le cadastre marocain de sa situation actuelle ‘Hybride’ et marginalisé, tant décriée par certains de nos confrères ayant exercé au sein de l’ANCFCC à des haut postes de responsabilité et donc grands connaisseurs de ce sujet.

Le Cadastre marocain doit devenir comme c’est le cas dans les grands pays développés au centre de la bonne gouvernance du foncier dans notre pays.

Les documents de l’ANCFCC à l’occasion du centenaire de l’immatriculation foncière citent parmi les objectifs de la vision stratégique, à moyen terme le développement d’un nouveau cadastre à caractère économique, et dans le long terme la couverture de l’ensemble du territoire marocain par un cadastre juridique et un cadastre économique.

Et c’est bien là qu’on espère voir de nouvelles approches, plus inclusives et participatives, mobilisant toutes les parties concernées, dont le secteur IGT privé.